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Burnhaupt-le-Haut (68)

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  • Le projet d'Aménagement et de développement durable document écrit
  • Le projet d'Aménagement et de développement durable document graphique 1 (les zones agricoles, les zones naturelles et les zones forestières)
  • Le projet d'Aménagement et de développement durable document graphique 2 (les zones urbaines et les zones à urbaniser)
  • Projet d'Aménagement et de Développement Durable Document Graphique 3 (les zones d'activité)

  • Orientations d'aménagement relatives aux secteurs AUa, AUb et AUe
  • Plan de Zonage

  • Réglement

  • Les servitudes d'utilité publique

  • La légende des servitudes

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