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Réunion du conseil

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Conseil Municipal du Mercredi 18 juillet 2018

Le conseil municipal se réunira à l’étang de pêche à 19h00

Ordre du jour :

Approbation du compte-rendu de la séance du 22 mai 2018

1)   Projet d’aménagement du terrain en face de l’école élémentaire
2)   Modifications statutaires du Syndicat mixte de la Doller et transformation en EPAGE
3)   Valorisation des travaux d’éclairage public et de rénovation énergétique des bâtiments via le dispositif
          des Certificats d’Economie d’Energie avec Electricité de France et le PETR du Pays Thur Doller
4)   Pose d’un câble basse tension souterrain sur 5 mètres sur la parcelle cadastrée section 34 n°43 : convention
          de servitudes avec ENEDIS
5)   Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel
          (RIFSEEP)
6)   Réalisation de travaux suite aux inondations : acquisitions foncières
7)   Subvention
8)   Divers

 

 

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