Conseil Municipal du Lundi 14 octobre 2019
Le conseil municipal se réunira à la Mairie à 19h30
Ordre du jour :
Approbation du compte-rendu de la séance du 22 juillet 2019
1) Motion contre le projet de nouveau réseau de la Direction générale des finances publiques
et la suppression de la Trésorerie de Masevaux
2) Adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire du centre de gestion du Haut-Rhin
3) Renouvellement contrat aidé et rémunération de l’agent
4) Forêt :
- Etat prévisionnel des coupes 2020 ;
- Programme des travaux de maintenance, d’infrastructure et sylvicoles 2020 ;
- Prix du stère du bois d’affouage 2020 ;
- Etat d’assiette 2021.
5) Chasse communale lot 1 « Doller » : agrément d’un permissionnaire
6) Acquisition parcelle forestière cadastrée section 16 numéro 135
7) Bassin de rétention rue de la Forêt : indemnisations pour pertes d’exploitation
8) Avis du conseil municipal sur un dossier d’enregistrement au titre des installations
classées : société METHA GAZ à Traubach-le-Bas et à Wolfersdorf
9) Convention avec CREALIANCE dans le cadre des chantiers jeunes 2019-2020
10) Subvention
11) Divers
